Chapitre 3 : Comportement et attitude de l'eleve

Art. 10 Chemin de l’école

Art. 10.1 Comportement des élèves sur le chemin de l’école (droit scolaire suisse)

Lorsqu’un élève se trouve sur le chemin d’école, quel que soit le moyen de transport, public ou privé, utilisé par l’élève, cela est également valable s’il va à pied, la responsabilité et la surveillance incombent aux parents.
L’école, contrairement aux parents, ne peut être tenue responsable du comportement agressif, destructif et délinquant des élèves sur le chemin de l’école.
En 1H-2H, les élèves sont sous la surveillance des enseignants à l’arrivée et au départ des transports publics.

Art. 10.2

L’élève ainsi que ses parents veilleront à ce qu’il n’arrive pas trop tôt à l’école. Après l’école, les parents ne s’attarderont pas dans les cours des bâtiments durant les horaires scolaires. Les élèves quitteront l’enceinte scolaire dans les plus brefs délais.

Chaque élève respectera les règles du savoir-vivre en ne portant pas atteinte à la propriété et en ne mettant pas en danger la sécurité d’autrui.
Dans le cas contraire, l’élève remplacera à ses frais le matériel détérioré et/ou présentera ses excuses écrites.
Pour des raisons de sécurité, il se conformera aux lois sur la circulation routière lors de ses déplacements sur le chemin de l’école, obéira aux indications des patrouilleurs scolaires et veillera à ne pas les déranger dans leur travail. Les parents doivent attendre leurs enfants à l’extérieur des bâtiments. Ils utiliseront les places de parc prévues à cet effet.
Le règlement de police régit ces différentes infractions. 

Art. 11 Transports publics

L’élève doit être en possession de son titre de transport pour tous les déplacements et avoir un comportement adapté.
Il peut être privé de son abonnement par l’entreprise de transport si son comportement est inadapté. Dans ce cas, les parents doivent assurer les déplacements entre le domicile et l’école.

Art. 12 Cour de récréation

La récréation à l’extérieur est obligatoire pour tous, à l’exception des classes enfantines. Elle se déroule dans l’espace prévu à cet effet, selon les degrés respectifs. Chaque élève veillera au respect de ses camarades et à la propreté de la cour et des corridors en se conformant aux consignes des surveillants.
Dans le cas contraire, l’élève doit rester à proximité des surveillants ou nettoyer une partie de la cour. 

Art. 13 Les bâtiments: salles de classe, vestiaires, couloirs, salles de gym, piscine

Art. 13.1

Dans les bâtiments, il est essentiel de se déplacer calmement dans le respect de la propriété d’autrui (murs, mobilier, sols, expositions...).
Dans le cas contraire, une remontrance est d’abord faite à l’élève, dans un 2e temps l’élève devra effectuer un travail utile compensatoire à domicile.

Art. 13.2 Objets interdits

Chaque enseignant confisquera les objets interdits mentionnés ci-dessous et en informera les parents.

Dans les bâtiments sont interdits d’usage: 

• trottinette
• planche à roulettes
• roller
• laser ou tout autre objet perturbant le bon fonctionnement de la classe.

Ils sont rendus par l’enseignant à l’école primaire (1H à 8H), par la direction au CO après un mois la première fois et en fin d’année scolaire en cas de récidive.

Dans le périmètre scolaire, y compris à l’intérieur des bâtiments, est strictement interdite la détention de : 

• tout objet dangereux et illicite
• de substances dangereuses pour la santé (tabac, drogues, alcool)
• de matériel pornographique ou incitant à la violence.

Ces objets sont confisqués. Toute infraction peut être dénoncée et faire l’objet de sanctions prévues par les dispositions légales spécifiques.
L’élève est sanctionné d’un avertissement et d’un travail de réflexion.

Dans les bâtiments scolaires et durant tout l’horaire scolaire, l’utilisation et le fonctionnement des appareils multimédias en tous genre est strictement interdit (ces appareils doivent être en mode « éteint »). De plus, en cas de perte ou de vol, l’école décline toute responsabilité.

Ces objets sont confisqués (y compris la carte SIM). Ils sont rendus par l’enseignant à l’école primaire (1H à 8H), par la direction au CO après un mois la première fois et en fin d’année scolaire en cas de récidive.

Les élèves et leurs parents font preuve de bon sens pour les objets qui ne figurent pas explicitement dans ces listes.

Art. 14 En classe

Il est essentiel d’être à sa place dès le début du cours et d’avoir son matériel prêt pour le cours.
L’élève se lève et salue lorsque l’enseignant ou toute autre personne entre en classe.
Il attend l’autorisation de l’enseignant pour ranger ses affaires et sortir.
L’élève n’est pas autorisé à prendre la parole quand bon lui semble, mais seulement après avoir levé la main, en silence, et avoir été invité à parler par le professeur.
L’usage du vouvoiement par l’élève est encouragé dans les  et obligatoire dès l’école primaire.
Le chewing-gum est strictement interdit.
L’enseignant prend les mesures prévues au chapitre 6.

A cet effet, il prend le matériel en classe pour 2 heures consécutives passées dans la même salle.
Lorsqu’il quitte la salle, les casiers sous les bancs restent vides et propres. Les déchets sont ramassés.
En principe, il n’y a pas de déplacement hors de la classe pendant les cours.

Art. 15 Matériel

Les élèves sont responsables du matériel scolaire mis à disposition. Les livres et les cahiers doivent être doublés correctement.
Toute perte ou détérioration sera facturée aux parents. Il en est de même pour les dégâts causés au mobilier, appareils et bâtiments.
Toute inscription inadéquate sur le matériel de classe, le sous-main, les doublures, les classeurs, le carnet de correspondance, le porte-document et les cahiers... est strictement interdite.
Dans le cas contraire, le matériel doit être nettoyé et/ou remplacé par l’élève.

Art. 16 Tenue vestimentaire et attitude générale

Art. 16.1

L’élève portera une tenue vestimentaire et générale correcte, propre et décente qui ne perturbera en aucun cas le bon fonctionnement de la classe. Il n’abusera pas des excentricités de la mode et il évitera de provoquer ou de choquer les autres.
Les couvre-chefs sont enlevés à l’entrée des bâtiments.
En cas de non-respect de ces règles, l’élève pourra être obligé à rectifier sa tenue.

A l'école primaire (1H à 8H), le port des pantoufles est obligatoire dans les bâtiments.

Pour les activités sportives, l’élève portera une tenue adaptée.

Art. 16.2

En toute circonstance et en tout lieu, il aura une attitude respectueuse, correcte et non provocante envers tous les enseignants et ses camarades.